Le CARRÉ BLEU est une offre d’épargne à versement unique qui vous permet de faire fructifier un capital tout en bénéficiant des avantages du Plan d'Épargne Logement (PEL).
Valorisez un capital avec un taux garanti pour préparer les projets qui vous tiennent à cœur
Un CARRÉ BLEU est composé d’un Plan d’Épargne Logement (PEL) et d’une série de comptes à terme. À la souscription, une partie de votre épargne est investie en une fois sur le PEL et l’autre partie est placée sur plusieurs comptes à terme de durées différentes, multiples de 3 mois (selon le barème indicatif délivré à la souscription).
En arrivant successivement à échéance, les comptes à terme assurent trimestriellement et durant toute la durée du contrat, les versements réguliers obligatoires sur le PEL. À l’échéance, il n’existe plus de compte à terme : soit vous récupérez votre capital majoré des intérêts accumulés, soit votre contrat se poursuit sous forme de PEL, dont vous devrez alors assurer l’alimentation régulière.
La sousciption d'un CARRÉ BLEU est réservée aux personnes physiques qui ne sont pas déjà titulaires d'un CARRÉ VERT ou d'un CARRÉ BLEU du Crédit Agricole, d'un Plan d'Épargne Logement (au Crédit Agricole ou dans un autre établissement), ou d'un Compte d'Épargne Logement (CEL) dans un autre établissement(1).
(1) Dans le cadre de la réglementation Épargne Logement.
Le taux de rémunération du CARRÉ BLEU(2) est fixe pour toute la durée du contrat.
(2) Le Taux de rendement annuel actuariel brut (TRAAB) du CARRÉ BLEU résulte des taux de rémunération des deux parties (PEL et comptes à terme) composant l’offre. Il est indiqué aux conditions particulières du contrat. Renseignez-vous auprès de votre conseiller pour connaître les conditions de rémunération en vigueur du CARRÉ BLEU.
La clôture du CARRÉ BLEU(3) est possible à tout moment mais entraîne la clôture du PEL et des comptes à terme non échus composant l'offre. Elle a des conséquences sur la rémunération du CARRÉ BLEU sur l'existence et/ou le calcul des droits à prêt et à prime(4) associés au PEL.
(3) Les retraits partiels ne sont pas possibles. En conséquence, tout retrait entraîne la clôture du CARRÉ BLEU.
(4) Ne sont concernés par la prime que les CARRÉS BLEUS souscrits jusqu’au 31/12/2017.
Aucuns frais, ni à l’ouverture, ni à la fermeture du CARRÉ, ni pendant la durée de vie du contrat.
Les intérêts de ce placement sont soumis totalement ou partiellement à l’impôt sur le revenu en fonction de sa date d’ouverture(5). Ils sont soumis en totalité aux prélèvements sociaux.
(5) Selon la réglementation fiscale en vigueur au 01/10/2021.
100% à tout moment(6).
(6) Les fonds déposés sur le CARRÉ BLEU sont protégés par la garantie du Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution (FGDR) : www.garantiedesdepots.fr.
Un retrait avant terme entraîne :
Le CARRÉ BLEU permet de constituer progressivement, sur la base d’un versement initial, une épargne qui bénéficie des avantages de l’Épargne Logement (rémunération, droits à prêt …). Une bonne idée pour donner de l’ampleur à vos projets !
Vous souhaitez plus d'informations sur le CARRÉ BLEU ?
CARRÉ BLEU est un placement à versement unique. À la souscripion, vous avez le choix de placer en une seule fois une somme comprise entre 6 000 € et 24 000 € (par multiple de 3 000 € obligatoirement) sur une durée de 4 ou 8 ans, ou 37 500 € (uniquement pour la durée de 4 ans)(1).
(1) Renseignez-vous auprès de votre conseiller pour connaître la disponibilité et les conditions de cette offre dans votre Caisse régionale de Crédit Agricole.
Les titulaires d’un CARRÉ BLEU détenu depuis plus de 3 ans disposent de droits à prêt PEL qu’ils peuvent céder à un membre de leur famille(1) détenant lui-même un PEL de plus de 3 ans, pour lui permettre d’augmenter sa capacité d’emprunt en Épargne Logement.
Pour céder ses droits à prêt, il faut clôturer son PEL, et le bénéficiaire des droits cédés doit utiliser ses propres droits à prêt pour emprunter. Les droits à prêt issus d'un PEL doivent être cédés en une seule fois à un même bénéficiaire : ils ne peuvent pas être cédés par fractions.
(1) Conjoint, enfants ou petits-enfants, parents ou grands-parents, frères et sœurs, neveux et nièces, oncles et tantes, et membres de la famille du conjoint ; cette opération est, en revanche, impossible entre cousins, concubins ou partenaires de PACS.
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Dans le cadre de la réglementation Épargne Logement en vigueur au 01/02/2021 susceptible d’évolutions et sous réserve d’acceptation de votre dossier de financement par votre Caisse régionale de Crédit Agricole, prêteur. Les prêts Épargne Logement concernent les logements destinés à l’habitation principale. S’agissant d’un prêt destiné à financer uniquement des travaux, le prêt prend la forme d’un prêt à la consommation ou d’un prêt immobilier en fonction de la nature de la garantie demandée par votre Caisse régionale. Pour un prêt non garanti par une hypothèque ou une sûreté comparable, le prêt prend la forme d’un prêt à la consommation. Vous disposez d’un délai légal de rétractation de 14 jours calendaires révolus. Pour un prêt garanti par une hypothèque ou une sûreté comparable le prêt prend la forme d’un prêt immobilier. Vous disposez d’un délai de réflexion de 10 jours pour accepter l’offre de prêt. La réalisation de la vente est subordonnée à l’obtention du prêt. Si celui-ci n’est pas obtenu, le vendeur doit vous rembourser les sommes versées.
Vous vous interrogez sur l’opportunité de souscrire un produit d’épargne logement, un PEL ou un CEL ? Le meilleur âge pour en ouvrir un et la marche à suivre.
Lire l'articleCe contrat est distribué par votre Caisse Régionale de Crédit Agricole pour le compte de Crédit Agricole SA – 12, place des États-Unis - 92127 Montrouge cedex - 784 608 416 RCS Nanterre, SA au capital de 9 340 726 773 € agréée en tant qu’établissement de crédit.
Dernière mise à jour Février 2022.
